Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Webinaire ANSSI – France Chimie : tous les conseils cyber pour protéger votre entreprise !
France Chimie et l’ANSSI ont proposé un webinaire dédié à la cybersécurité des PME le 21 juin dernier. Retrouvez-vous tous les conseils…
Dispositions communes aux substances et aux préparations : la directive 2001/59/CE
Intervention de M. Hendrickx(Rhodia) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité.
Sécurité industrielle : actions nationales 2025 de l’inspection des installations classées
L’instruction du 3 décembre 2024 détaille les actions nationales 2025 pour l’inspection des ICPE. Sur le volet sécurité industrielle…
Echange de titres avec soulte : nouveau schéma de montage abusif souligné par l'administration
L'administration a ajouté dans sa liste des pratiques et montages fiscaux abusifs à proscrire un nouveau montage relatif à un échange de…
Nouvelle édition du guide sur les initiatives RSE sectorielles
En 2014, l’UIC avait participé à la rédaction, sous la forme d’une fiche spécifique, du premier état des lieux des dispositifs…
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T649 - Indicateurs de sécurité des procédés
Les performances en sécurité des procédés d’un site industriel s’évaluent au travers d’indicateurs qui mesurent et analysent les incidents de sécurité des procédés.
La présente circulaire technique synthétise les questions pratico-pratiques soulevées sur ce comptage et les données à rapporter à France Chimie.
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Synthèse de la consultation publique sur la réforme de l'impôt sur les sociétés
Plusieurs mesures de réforme de l’impôt sur les sociétés sont envisagées par le Gouvernement
PLAN DE RELANCE EXPORT
Mesures de soutien économique du gouvernement Assurance contre le risque de non-paiement
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Évolution de la Douane française : Projet Douane 2018
Le 23 avril 2013, madame Crocquevieille, Directrice générale des douanes et droits indirects, a réuni les fédérations professionnelles pour…
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