Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
335 Résultats
Page
Guide pratique de sécurité pour le recours aux entreprises extérieures dans l’industrie chimique
Le recours à des entreprises extérieures, que l’on appelle dans certains cas sous-traitance, est une réalité complexe qui présente de multiple facettes. Selon l’éclairage adopté, la question prend des aspects très différents.
-
Réunion paritaire plénière UIC du 09/01/2002 : accord du 20/05/1992 sur l'amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
Cette réunion paritaire a été convoquée par l'UIC à la suite de l'événement tragique survenu à l'usine AZF de Toulouse et fait suite également à la CPNCT qui s'est tenue le 31 octobre.
-
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2014
Le taux de la cotisation due au titre des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) est fixé conformément à des règles figurant dans le code de la sécurité sociale.
-
Fonction sécurité
Vous trouverez ci-joint une note établie par notre groupe de travail "Moyens de prévention des accidents’’ et approuvée-par notre Comité de réflexion "Hygiène-sécurité-environnement".
-
Pénibilité : poursuite des discussions
Les partenaires sociaux ont mis en place, le 2 novembre dernier, un groupe de travail paritaire intitulé « Pénibilité et réparation, faisabilité et financement dédiés ».
-
Prévention du risque chimique sur les lieux de travail : décret n° 2003-1254 du 23/12/2003
Ce texte réforme profondément les règles de prévention du risque chimique sur les lieux de travail et certaines de ses dispositions vont au-delà de celles fixées par la directive européenne. Il complète la refonte, amorcée par le décret n° 2001-97.
-
Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques
La circulaire UIC T 528 présentait les dispositions du décret n° 2003-1254 du 23/12/2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
-
Réunion paritaire plénière UIC du 02/07/2003 sur la santé au travail
L’UIC a indiqué avoir pris en compte certaines demandes syndicales.
Page