5 mai 2002 Document Protection des travailleurs

Protection des travailleurs : silice cristalline

T 368

14 octobre 2011 Document Protection des travailleurs

Sanction du salarié pour non respect de l'obligation de

Corollaire de l’obligation de sécurité de résultat à la charge de l’employeur, une obligation de ne pas mettre en danger d’autres membres du personnel dans l’enceinte de l’entreprise pèse légalement sur tout salarié. NS 137

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Forum UIC 17/03/2011 - Du risque chimique à une traçabilité élargie : l’entreprise et l’organisation de la traçabilité par P. Levy, Médecin conseil – UIC

Traiter la traçabilité des expositions, le suivi des salariés et la remise des attestations d’exposition d’un point de vue social, juridique, financier, technique et organisationnel.

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : exposition au risque chimique et faute inexcusable

14 février 2011 Document Protection des travailleurs

Accidents du travail et maladies professionnelles : première séance de travail sur la gouvernance

La seconde séance de négociation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT-MP), vendredi 3 février, a permis aux partenaires sociaux de s’accorder sur le périmètre de la gouvernance de la branche AT-MP. NS 99

14 novembre 2002 Document Protection des travailleurs

Commission paritaire nationale des conditions de travail

NS 10

14 octobre 2006 Document Protection des travailleurs

Salariés en mission et accident du travail : cassation sociale 19/07/2001 n°99-21.536 Framatome et n°99-20.603 Mme Salomon

La Chambre sociale de la Cour de Cassation a rendu, le 19 juillet dernier, deux arrêts dans des affaires d'accidents survenus à des salariés en mission. NS 56

14 mars 2007 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire plénière UIC du 28/02/2002 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité (accord du 20/05/1992)

Après un bref rappel des éléments figurant dans l'accord du 20 mai 1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité, les participants se sont accordés sur la nécessité de compléter cet accord mais non de le remettre en cause. NS 61

18 septembre 2013 Document Protection des travailleurs

Cuves et réservoirs

Prévention des risques présentés par les interventions à l’extérieur ou à l’intérieur des équipements fixes utilisés pour contenir ou véhiculer des produits gazeux, liquides ou solides. T 566

14 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Majorations salariales au titre du travail de nuit : position de l’UIC

A la suite d’un arrêt rendu par la Cour de Cassation le 2 juin dernier. L’UIC a pris position sur l’application des majorations de salaire au titre du travail de nuit dans une note publiée sur l’extranet de l’UIC. NS 89