Résultats de recherche pour "S 2329"
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Accord du 08/11/2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les industries chimiques
Les négociations de branche sur la formation professionnelle se sont terminées le 8/11/2004 par la signature de deux accords. S 2091
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OPCO 2i agréé - Arrêté du 29 mars 2019
L’opérateur de compétences interindustriel «OPCO 2i» est agréé depuis le 1er avril 2019. S 2379
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Droit individuel à la formation (DIF)
Prise en charge par C2P : décision de la CPNE du 19/06/2006. S 2134
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Barèmes des salaires minima mensuels dans les industries chimiques et indemnité de panier de nuit au 01/09/2009
Le barème des salaires mensuels dans les Industries Chimiques au 1er septembre 2009 S 2208
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Assurance chômage : mise en œuvre de la convention du 01/01/2001 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation
Point de la situation au 1er janvier 2001 et au 1er juillet 2001. S 2015
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Information des salariés : communication et affichages collectifs
Accords collectifs signés en 2016 S 2337
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Relèvement du taux d'appel de la cotisation de l'assurance garantie des salaires (AGS) au 01/01/2002
Le Conseil d'Administration de l'AGS a fixé le taux de cotisation au Fonds National de Garantie des Salaires (FNGS) au 1er janvier 2002. S 2033
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Loi de modernisation sociale du 17/01/2002 : dispositions relatives aux contrats de travail à durée déterminée et aux contrats de travail temporaires
La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 comporte des dispositions visant à lutter contre la précarité des emplois (Titre II, section 4). S 2046
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Frais professionnels en 2018
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2018. S 2357
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Projet de loi de finances pour 2014 bis
Imposition des régimes de frais de santé et prévoyance complémentaire. Information complémentaire. S 2272bis
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