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Circulaire administrative : contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses pour 2001
Ce document à la rédaction duquel les organisations professionnelles ont été étroitement associées par le biais du CIFMD donne diverses précisions et explications pour faciliter la compréhension de l’arrêté du 17/12/1998 (dit arrêté «conseiller» modifié).
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Seine : mise à grand gabarit fluvial
VNF a décidé de poursuivre les études du projet de mise à grand gabarit fluvial de la Seine, après la remise du bilan du débat public, qui s'est tenu de novembre 2011 à février 2012.
Régulation du fonctionnement des plateformes d’intermédiation numérique dans le TRM
Le Gouvernement vient de publier une ordonnance
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Transaid : Le CEDRE a accueilli le 30 juin dernier une réunion d'échange
Le CEDRE a accueilli, le 30 juin dernier, une réunion d'échange visant à améliorer le dispositif TRANSAID, à répondre au mieux aux…
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Refonte du protocole TRANSAID
Le projet le plus attendu reste tout de même la révision complète du protocole de 1987.
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Adaptation de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieures
L’arrêté du ministère du travail du 26/04/1996 adapte les règles de prévention et de coordination prévues par le décret 92-158 du 20/02/1992 pour tenir compte des spécificités des opérations de chargement et de déchargement.
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