Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2022
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Guide pour la simplification du réexamen
Ce document du Ministère de la transition écologique a pour objectif de définir le cadre de la procédure de réexamen des conditions d’autorisation des installations classées soumises à une rubrique 3000, dite « IED », et de guider les industriels dans la rédaction de leur dossier.
Programme Douane 2021-2027
Parution du programme «Douane» aux fins de la coopération dans le domaine des douanes
Responsible Care, la RSE de la Chimie
Le Responsible Care® Outre ses solutions innovantes et ses efforts qui ont permis de réduire considérablement son empreinte, l’industrie de…
Note aux opérateurs : Import Control System (ICS2)
Parution d'une note aux opérateurs relative au nouveau système européen Import Control System (ICS2).
Atelier sur le transport fluvial
Et si vous passiez au transport fluvial pour le transport de produits chimiques en vrac ?
Prix Pierre Potier : l'appel à candidatures est ouvert !
Votre entreprise a travaillé sur une innovation en faveur du développement durable ? Vous souhaitez faire découvrir cette innovation à des…
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