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L'ECHO DE L'ECO N°15 - JANVIER 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er janvier 2023 Nouvelle circulaire douanière
Publication de l’avis sur les premiers prélèvements environnementaux en situation accidentelle impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement
L’avis du 1 er décembre 2022 de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) permet de décliner les nouvelles exigences…
Publication du guide professionnel relatif aux produits de décomposition en cas d’incendie / secteur déchets dangereux
Les professionnels du secteur des déchets dangereux mettent à disposition un guide sur les « fumées incendie » , reconnu officiellement…
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