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Révisions réglementaires sur les liquides inflammables : l’arrêté ministériel du 12 juin 2025 actualise cinq textes clés
L’arrêté ministériel du 12 juin 2025 marque une étape importante dans l’évolution du cadre réglementaire. En apportant des corrections…
Etablissements SEVESO et gestion de la sous-traitance
Une journée destinée au rappel des exigences réglementaires et au partage de bonnes pratiques.
DT 40 Rev. 8 - Formation à la sécurité des personnels des entreprises extérieures
France Chimie met à jour son guide pratique de sécurité, pour le recours à des entreprises extérieures, qui indique les mesures qu'il est souhaitable d'adopter pour améliorer la sécurité de ce personnel et des installations. DT 40 Révision 8
Foire aux questions sur le déploiement du guide professionnel DT126 sur les produits de décomposition émis par un incendie
Un webinaire a été organisé par France Chimie, et le BRIEC (Bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie) le 3 juillet…
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Certification des inspecteurs de l’industrie chimique
Lors de sa réunion du 4 février 2003, le Bureau du CTNIIC a pris la décision de conformer son accréditation du système de certification des inspecteurs d’usine à la norme NF EN 45013. T 518
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DT 114 - GUIDE SEISME EQUIPEMENTS PROCESS - Rev.1 [Avril 2025]
Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels
Avez-vous bien mis en oeuvre l'arrêté du 22 décembre 2008 sur les liquides inflammables, régime Déclaration ?
WEBINAIRE DU 7 NOVEMBRE 2024
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Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans - Révision 2 (DT 32)
Application de l' arrêté du 15/03/2000 modifié relatif à l' exploitation des équipements sous pression. DT 32 rev2
Nouveaux guides sur la lecture de la réglementation relative aux « liquides inflammables »
Le guide de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) relatif au « régime installation classée enregistrement » sur les…
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Décret n° 2005-82 du 01/02/2005 relatif à la création des comités locaux d' information et de concertation (CLIC)
Ce décret a été signé le 01/02/2005 et publié au JO du 4/02/2005. La présente circulaire en analyse les dispositions et propose aux adhérents quelques recommandations. T 543
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