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Refonte des systèmes d’information douaniers
TRANSIT : Delta T - NCTS phase 5 Point d’avancement du projet
Classement des marchandises : RTC
La Commission européenne a publié le classement des marchandises...
COMITÉ DES UTILISITEURS DES SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Publication du contrat de service opérateurs (CSO) – Delta IE
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SYSTÈME AUTOMATISÉ À L'EXPORTATION (AES)
Mise à jour de la note aux opérateurs en vue de la date limite pour le déploiement de l’AES, fixée au 2 décembre 2024.
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Suspensions tarifaires valables au 01/01/2016 : produits chimiques
Le Service Affaires internationales et Douane de l'UIC se tient à votre disposition pour vous aider dans votre démarche visant à exonérer des droits de douane les importations de vos matières premières ou produits semi finis. Ces procédures vous permettent de réaliser des économies non négligeables lorsque le produit importé n'est pas (suspension) ou insuffisamment (contingent) fabriqué dans l'UE.
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Suspensions tarifaires au 1er juillet 2015 : liste intégrale des produits chimiques
La présente circulaire est basée sur le règlement (CE) n° 631/2011 du Conseil du 21/06/2011 qui met à jour les suspensions tarifaires.
Questionnaire et nouvel outil de la Commission
La Commission européenne a mis en place une version-test d’un outil en ligne, ainsi qu’un questionnaire, relatifs aux règles d’origine.…
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