Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
Nouvelle initiative en faveur de la sécurité ferroviaire : Feraid
France Chimie, l’Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP) et l’Union Française des Industries Pétrolières (UFIP) ont créé un…
Amendements visant à diminuer le poids de la fiscalité locale sur l'industrie
Les impôts de production pèsent 80 milliards d’euros par an pour les entreprises françaises contre 10 milliards d’euros en Allemagne.
Commentaire de la loi de finances pour 2014 et de la loi de finances rectificative pour 2013
Comme chaque année nous commentons les textes fiscaux de fin d’année.
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Procédure antidumping
Nitrate d’ammonium et urée originaires de Russie, Trinité et Tobago et Etats-Unis
Suivi de la décarbonation de l’industrie
Le Secrétariat Général à la Planification Ecologique établit un suivi de la décarbonation de l’industrie en France.
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Journée de solidarité et contribution patronale de solidarité.
La première journée de solidarité interviendra entre le 01/07/2004 et le 30/06/2005.
Ports fluviaux « arrêté TMD »
Basé sur le retour d’expérience de l’accident ayant eu lieu à Beyrouth le 4 août 2020 et les conclusions transposables en France, la…
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