Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Traitement des eaux de nettoyage de nos lignes de conditionnement de BioSolutions - BAYER
En 2021, Bayer Marle a optimisé le traitement des eaux de nettoyage de ses lignes de BioSolutions. En triant et traitant les eaux en interne, le site a réduit ses émissions de CO₂ de 122 tonnes/an et économisé 25 500 € par an, améliorant ainsi durabilité et performance environnementale.
Taxes environnementales et énergétiques
Transfert de compétences de la Douane vers la DGFiP Etat des lieux concernant la TGAP en 2020
COVID-19 - Vers un report des échéances déclaratives du dispositif DAC6 (Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020)
Un amendement a été déposé par le gouvernement, dans le cadre du PLFR 3, visant à reporter les échéances déclaratives des dispositifs…
Santé des PME en Europe face à la crise du Covid
Une étude du cabinet McKinsey relève un climat dégradé, tous secteurs confondus
Passeport de prévention : report de l’ouverture de la plateforme à 2025
Un nouveau calendrier est présenté, avec un déploiement progressif des fonctionnalités à partir de 2025 et jusqu’en 2026. Cette…
Classement tarifaire
Révocation des RTC incompatibles avec l’interprétation actualisée de la nomenclature douanière
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Rétablissement de l'autorisation préalable de mise en chômage partiel et reconduction de l'accord de branche
L’employeur qui entend réduire ou suspendre temporairement son activité doit adresser au préfet du département où est implanté l’établissement concerné une demande préalable d’autorisation de mise en chômage partiel de ses salariés.
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