Résultat de recherche

29 août 2023 Actualité Énergie

Des tarifs de transport de gaz en forte hausse

Les tarifs de transport de gaz pourraient connaître une hausse de 20 % en 2024.

18 mars 2021 Actualité Droits et taxes

Octroi de mer: Proposition de renouvellement du régime fiscal

La Commission européenne propose de renouveler le régime fiscal spécial des régions ultrapériphériques françaises de l’UE, notamment de…

14 février 2011 Document Transport et logistique

Accident de Barge

Un accident sur le Rhin a eu lieu en décembre dernier au niveau du rocher de la Lorelei : une barge contenant 2 400 tonnes d’acide sulfurique a chaviré, bloquant ainsi la circulation sur le Rhin pendant plusieurs semaines.

25 mars 2016 Actualité Transport et logistique

TRANSAID : De nouveaux produits dans la Base de Données

TRANSAID peut être activé pour des matières non dangereuses ou pour des MD nsa La base de données (BDD) de TRANSAID recense tous les…

22 janvier 2021 Actualité Droits et taxes

TRANSFERT DE COMPETENCES DE LA DOUANE VERS LA DGFiP

TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES

2 décembre 2022 Actualité RSE

CSRD : les projets de standards de l’EFRAG sont publiés

Le projet de directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) avance à grands pas avec le vote du texte par le Parlement européen…

20 février 2019 Document

Niveau de prise en charge de la Pro-A

Un accord de branche relatif aux modalités et aux conditions de mise en œuvre des actions de reconversion et de promotion par l’alternance (Pro-A) est en cours de négociation avec les partenaires sociaux.