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DT 15 - Rév. 1 - Document Technique pour la conception, l'achat et la construction d'équipements et de tuyauteries en stratifié verre résine (SVR) et matière thermoplastique renforcée (MTP+SVR)
Guide de bonnes pratiques relatif à la conception, l’étude mécanique, la fabrication, le contrôle et l’inspection des récipients, appareils et tuyauteries en Stratifié Verre Résine (SVR), dans le but d’améliorer la sécurité d’emploi de ces Equipements (anciennement Cahier de sécurité n°7) DT 15 - Révision 1 avec erratum décembre 2014 DT 15 - Révision 1 avec erratum de décembre 2014
Publication du guide révisé sur les prescriptions techniques relatives aux entrepôts de stockage de matières combustibles
La DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) met en ligne le guide révisé détaillant les prescriptions applicables aux…
Publication du guide professionnel relatif aux produits de décomposition dans le stockage et la logistique
Les professionnels de la logistique et du stockage (TLF, AFILOG et UFCC) mettent à disposition un guide sur les « fumées incendie »,…
Utilisation de drones par les agents de contrôle
Un avis ministériel encadre l’usage des drones par les agents de contrôle des ICPE (Installations Classées Pour la Protection de…
Participation du public obligatoire pour les permis de construire à proximité d’un établissement SEVESO
Le décret du 30 décembre 2024 impose une participation du public lorsqu'un permis de construire ou d'aménager est déposé dans le…
Webinaire le 28 novembre : Sélection des substances donnant lieu à des scénarios de dispersion de toxiques dans les études de dangers
La DGPR organise un webinaire le jeudi 28 novembre de 14h00 à 16h30 pour préciser quelles substances doivent conduire à des modélisations de…
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Fiche périmètre application de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 - Entrepôts de matières combustibles
La présente fiche a pour objectif d’expliciter et d’illustrer les modalités d’application de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), modifiée par le décret n°2020-1169 du 24 septembre 2020, pour déterminer le classement des installations au titre de sa rubrique 1510.
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Spécification pour les pièces moulées de robinetterie en acier (DT 91)
La présente spécification a pour objet de préciser les exigences minimales relatives à la fabrication et au contrôle des pièces moulées de robinetterie en aciers au carbone, en aciers au chrome-molybdène et en aciers inoxydables austénitiques. DT 91
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Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015
Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30 juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté. T 609
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