14 juin 2017 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

La gouvernance d’entreprise en matière de sécurité des procédés : document d’orientation

L’objectif de ce guide est d’aider les cadres dirigeants des industries à hauts risques à mieux comprendre la gestion de la sécurité des procédés et de mettre en relief les compétences et les connaissances requises pour maîtriser cet aspect critique...

21 août 2024 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 75 (Révision 6) - Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements

Le présent guide rédigé sous l’égide du CTNIIC (Comité Technique National de l’Inspection dans l’Industrie Chimique), de l’UfiPEM et de France Chimie donne une vision générale des méthodes de contrôles et d’examen disponibles, à ce jour, pour évaluer l’état des équipements.

Cette nouvelle version annule et remplace la révision 5 de 2021.

26 mai 2010 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Comité locaux d' information et de concertation (CLIC)

Le CLIC est créé par arrêté préfectoral dès lors que les conditions suivantes sont réunies : annexe de la circulaire T 543.

14 janvier 2010 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide de recommandations pour l' achat et l' utilisation des matériels électriques

Le présent guide se limite à mettre l'accent sur les paramètres qu'il est nécessaire de bien examiner avant achat, au regard de la sécurité et de la protection de l' environnement.

28 octobre 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réexamen quinquennal des Etudes de Dangers (EDD)

La présente circulaire technique propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/2017 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ». Elle annule et remplace la version de janvier 2018.

5 janvier 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Gravité environnementale d'un évènement accidentel

La présente circulaire technique UIC propose une échelle de cotation de la gravité environnementale d'un potentiel évènement accidentel.