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Publication d’un nouveau guide INERIS sur les fumées incendie
Le guide accessible sur ce lien permet le « Recensement des substances toxiques (ayant un impact potentiel à court, moyen et long terme)…
Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734
France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables : https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables T668
Une matinée destinée au décryptage de certaines exigences techniques de l’arrêté du 4 octobre 2010 (prévention des risques accidentels)
Une matinée destinée au décryptage de certaines exigences techniques de l’arrêté du 4 octobre 2010 (prévention des risques accidentels)…
Mise en ligne de la liste des émulseurs sans fluor
La liste très attendue des émulseurs sans fluor qualifiés « émulseurs particulièrement performants » selon des conditions validées par…
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Gestion de l'aléa inondation vis-à-vis des risques technologiques et environnementaux
Cette circulaire a pour objet d’aider les exploitants à anticiper sur leur site une inondation et d’être en mesure d’atténuer et gérer les éventuels risques technologiques et environnementaux induits par une inondation via la mise en place d’un dispositif d’alerte et de mesures organisationnelles. La fiche réflexe inondation a été rédigée par un groupe de travail conjoint UFIP (Union Française des Industries Pétrolières), UIC et EDF. Elle vise avant tout un établissement SEVESO (haut ou bas) mais elle peut également être utilisée / adaptée par tout site quel que soit son statut réglementaire. T 619
Simplification de l’autorisation environnementale
Une instruction ministérielle du 28 octobre 2024 cadre les modalités de mise en œuvre de la nouvelle procédure d’autorisation…
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Plan de modernisation des installations industrielles : fiche
Cette fiche a pour objet de faciliter la lecture du « guide professionnel pour la définition du périmètre de l’arrêté du 04/10/2010» (guide DT90) sur la problématique spécifique relative à la prise en compte du risque environnemental T 589
La liste des bois et forêts exposés au risque d’incendie est mise à jour par l’arrêté du 20 mai 2025
Les établissements SEVESO doivent vérifier s’ils relèvent d’une zone d’obligation de débroussaillement.
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Questions / Réponses sur la Mise en oeuvre de l'arrêté du 15 février 2018 sur le risque sismique "risque spécial"
Réglementation applicable aux installations SEVESEO. T 628
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