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Lettre du Département Technique n° 314 - septembre 2022
Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…
L’ÉCHO DE L’ÉCO N° 14 - OCTOBRE 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Nouveaux formulaires de la déclaration du client Point de contact MNCPC
FILTRAGE DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS
Rapport de la Commission européenne et lignes directrices de Bercy
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Report du transfert en 2025, la douane toujours à bord et un nouvel ISOPE en perspective…
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Consultation européenne et nouvel arrêté national Déclaration du client : Webinaire du 16 septembre
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Le Parlement européen a adopté le rapport sur l’introduction du mécanisme
Webinaire ChemTech Propriété intellectuelle
France Chimie et Bpifrance vous proposent un webinaire dédié à la propriété intellectuelle le vendredi 24 juin en présence de Stéphanie…
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