Résultats de recherche pour "S 2329"
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La pandémie grippale et ses retombées sociales
Le nouveau virus de la grippe A H1N1 continue à se répandre à travers le monde et aucun expert ne peut actuellement prévoir son évolution à moyen terme. S 2205
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L’activité partielle dans la Chimie du 1er janvier au 30 juin 2023
La présente circulaire fait une synthèse du dispositif d’activité partielle dans la branche Chimie, l’articulation entre le dispositif légal et l’accord de branche, et le régime social applicable aux indemnités versées depuis le 1er janvier 2023. S 2421
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Extension de l'avenant du 15/02/2012 relatif au règlement du plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCOI)
Arrêté du 30 juillet 2012 portant extension d’accords et d’avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 juin 2012 (extrait)... S 2256
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Contingent d’heures supplémentaires : décret du 15/10/2002, incidences dans les industries chimiques
Le décret n°2002-1257 du 15 octobre 2002 (JO du 16 octobre, p.17082) a porté le contingent d’heures supplémentaires à 180 heures par salarié et par an. S 2054
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Conditions de départ anticipé à la retraite des assurés sociaux handicapés
L’article 24 de la loi du 21/08/2003 portant réforme des retraites a ouvert aux assurés sociaux handicapés la possibilité de partir de façon anticipée à la retraite. S 2083
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Avantages en nature et frais professionnels en 2004
Les montants des limites d’exonération des allocations forfaitaires attribuées par les employeurs afin d’indemniser les salariés de certaines de leurs dépenses professionnelles ont été revalorisés au 1er janvier 2004. S 2077
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Taxe d’apprentissage : modalités de calcul des exonérations de la taxe en 2001
Une note de service du Ministère de l’éducation nationale précise les modalités de calcul des exonérations de la TA applicables et précise le calendrier relatif à la campagne de collecte de la taxe en 2001 (salaires 2000). S 2011
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Nlan d'action triennal (2009 - 2010 - 2011) en faveur du développement des compétences des salariés des industries chimiques
Le 23/07/2009 l’UIC, les Fédérations associées la CFDT et la CFE-CGC ont signé avec Laurent Wauquiez, Secrétaire d’Etat chargé de l’emploi, l’accord cadre national pour l’emploi et les compétences des salariés des industries chimiques. S 2212
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Réforme de la formation professionnelle - socle de connaissance et de compétences professionnelles
Le décret du 13 février 2015 relatif au socle de connaissances et de compétences professionnelles est paru au Journal Officiel du 15 février 2015. S 2293
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Plan de formation des entreprises de moins de 300 salariés : actions finançables par l'OPCA DEFI sur fonds mutualisés
Cette circulaire annule et remplace la circulaire S2294 du 19 février 2015. S 2294 bis
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