Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
Légère reprise des investissements de la chimie en France confirmée en 2018 et prolongée en 2019
Selon la dernière enquête de France Chimie réalisée d’octobre à décembre 2019 auprès des industriels de la chimie en France, les…
Guerre commerciale - Nouvelles surenchères
Une nouvelle escalade dans les relations UE États-Unis Chine
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Contrôles à l’exportation des biens à double-usage
Forum SBDU du 18 mars 2019 - Dématérialisation des autorisations d’exportation et liaison DELTA/EGIDE
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Guerre commerciale avec les États-Unis
L’Union européenne temporairement exemptée des taxes US sur l’acier et l’aluminium
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Exportations à destination de l'UE : nouveau site d'informations
La Commission a lancé la nouvelle version du service Export Helpdesk le 27 mai 2013. Ce service en ligne gratuit est destiné à aider les…
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Classement tarifaire/ Communication JOUE
Décisions prises par les autorités douanières des États membres au sujet de classement des marchandises dans la nomenclature douanière.
Conflit en Ukraine et sanctions Russie/Biélorussie
L’Union européenne adopte son 13 ème paquet de sanctions – Actualisation de la note FIEEC/France Chimie et ses annexes
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