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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Perturbateurs endocriniens X
- Protection des travailleurs X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
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Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
Outil Seirich d’évaluation du risque chimique
France Chimie propose, en collaboration avec AtoutChimie, une formation à distance gratuite le 17 novembre.
Présentation sur les Quick Fixes et publication BOI
L'administration fiscale publie un BOI sur la réforme des Quick fixes
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
COVID-19 - Tenues de protection éligibles aux taux de TVA de 5,5 %
La deuxième loi de finances rectificative pour 2020 a réduit temporairement le taux de TVA applicable à certains produits et matériels…
Covid 19 : Abaissement TVA masques et produits d’hygiène
Voici quelques précisions au sujet des tenues de protection adaptées à la lutte contre la propagation du covid 19 éligibles au taux réduit…
Autoliquidation de la TVA import
Transfert de compétences de la TVA à l’importation entre les deux administrations
Covid-19 : les secteurs de la filière « Chimie et Matériaux » pleinement mobilisés
Les secteurs de la filière « Chimie et Matériaux » (industries chimiques, cosmétiques, papier et plasturgie) représentés par Copacel,…
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