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Des tarifs de transport de gaz en forte hausse
Les tarifs de transport de gaz pourraient connaître une hausse de 20 % en 2024.
Consultation sur le futur prix de l’électricité pour l’industrie
Le ministère de l’Economie a lancé une consultation pour déterminer un prix-cible de l’électricité pour l’industrie.
Un nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses par voies fluviales mis en consultation, modifiant l’arrêté TMD
Une nouvelle consultation jusqu’au 05/09/2023, concernant le projet d’arrêté qui définit les conditions de désignation des lieux où…
La Commission européenne précise la définition de l’hydrogène renouvelable
La Commission européenne publie des réponses aux questions fréquentes concernant la définition de l’hydrogène renouvelable.
La Lettre technique n° 323 - juillet 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Nouveauté de la Convention SNPD
Le Parlement français a ratifié le 19 juillet 2023, le protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la…
Logistique urbaine pendant les Jeux olympiques PARIS 2024
Les Jeux olympiques d'été de 2024, officiellement appelés les Jeux de la XXXIII e olympiade, se dérouleront du 26 juillet au 11 août 2024…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2023.
Du nouveau pour le 44 tonnes transfrontalier
La Commission européenne a adopté le 11 juillet 2023 un nouveau Paquet de mesures appelé « Greendeal du transport de fret »
L'ECHO DE L'ECO n°17
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Baromètre transport ferroviaire de marchandises 2022
L’Autorité de Régulation des Transports vient des publier les principaux chiffres clés du marché ferroviaire en France et en Europe. Vous…
Enquête délestage gaz à compléter dans les prochains jours
Comme chaque année, les sites consommant plus de 5 GWh/an de gaz doivent obligatoirement compléter l’enquête délestage, afin d’anticiper…
Perspectives d’approvisionnement en électricité
Le gestionnaire du réseau de transport d’électricité (RTE) publie des projections optimistes concernant la sécurité d’approvisionnement…
La Lettre technique n° 322 - juin 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2023.
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