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Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
Oxydes mixtes des éléments lithium (Li), nickel (Ni), manganèse (Mn) et cobalt (Co)
Classement tarifaire et impacts sur le Plan Batteries
EXONERATIONS DE DROITS DE DOUANE AU 1er JUILLET 2021
Suspensions et contingents tarifaires – enquête économique
Brexit & REACH : comment éviter la rupture de chaîne d’approvisionnement au 1er janvier 2021 ?
Afin d’accompagner ses adhérents dans le cadre du Brexit, et de la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, France Chimie a mis…
Présentation sur les Quick Fixes et publication BOI
L'administration fiscale publie un BOI sur la réforme des Quick fixes
Evaluation en douane et R&D : arrêt CJUE
La Cour de justice de l'UE confirme la possibilité d’intégrer dans la valeur en douane d’un produit importé dans l’UE le coût d’un…
Union douanière : plan d'action de la Commission européenne 2020-2025
La Commission européenne dévoile son plan d'action 2020-2025 pour faire progresser l'Union douanière
COVID-19 - Tenues de protection éligibles aux taux de TVA de 5,5 %
La deuxième loi de finances rectificative pour 2020 a réduit temporairement le taux de TVA applicable à certains produits et matériels…
Demande d'Intervention dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon et numéro EORI
L’administration des douanes joue un rôle important en matière de lutte contre la contrefaçon et accompagne les entreprises dans la…
Covid 19 : Abaissement TVA masques et produits d’hygiène
Voici quelques précisions au sujet des tenues de protection adaptées à la lutte contre la propagation du covid 19 éligibles au taux réduit…
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