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Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er juillet 2022 Nouvelle circulaire douanière
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Le Parlement européen a adopté le rapport sur l’introduction du mécanisme
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Pas de vote du Parlement européen en session plénière !
Fiscalité des produits énergétiques : TICFE, TICGN, TICC
Demande de remboursement : Réunion avec l’administration fiscale du 20 mai
Fiscalité des produits énergétiques : TICFE, TICGN, TICC
Demandes de remboursement : Réunion avec l’administration fiscale – 20 mai Le point sur la directive taxation de l’énergie
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Dernières informations en provenance de Bruxelles
SUSPENSIONS ET CONTINGENTS TARIFAIRES
Opposition - Cycle du 1 er janvier 2023 Q&A webinaire du 7 avril de la Douane française
ENTREPRISES DE LA CHIMIE : INTEGREZ VOS COLLABORATEURS AVEC UN PARCOURS E-LEARNING « NOUVEAUX ENTRANTS »
Dans le cadre de l’EDEC chimie, la branche et OPCO 2i avec le concours d’entreprises, ont réalisé le parcours #JaiChoisiLaChimie, un…
IDENTIFICATION À LA TVA ET REPRÉSENTATION FISCALE
Nouvelles modalités de délivrance et de retrait de l'accréditation des représentants fiscaux
Cartographie des métiers et des compétences de la branche des industries de la chimie
En France, la branche Chimie emploie 220 000 personnes et représente de la Chimie la première des industries, celle qui alimente toutes les…
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er avril 2022 Nouvelle circulaire douanière
PIX BRANCHE CHIMIE : ENSEMBLE VERS LA MAITRISE DU NUMERIQUE
La branche Chimie et OPCO 2i - dans le cadre de l’EDEC Chimie - nouent un partenariat avec Pix pour proposer aux entreprises de la branche…
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Opposition majoritaire à l’accord Santé Sécurité de la branche Chimie
Opposition de la CGT, de FO et de la CFE-CGC
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