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Accises sur les alcools
Bulletin officiel des Douanes sur le régime des pertes, déchets et manquants
Relations commerciales avec les Etats-Unis
Les négociations avec l’UE patinent – Les lignes rouges de France Chimie
Objectif de décarbonation européen
La Commission propose un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990.
Directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
Accord des Etats membres sur les simplifications
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Accord Parlement/Conseil de l’UE sur les simplifications
Rapport du CITEPA sur les émissions de gaz à effet de serre en France
Le dernier rapport du CITEPA révèle un ralentissement de la décarbonation de la France.
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