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LE SECTEUR DE LA CHIMIE POURSUIT SA TRANSFORMATION, MALGRÉ UNE ANNÉE 2023 MARQUÉ PAR LA CRISE ÉNERGÉTIQUE
A l’occasion de son Assemblée générale, France Chimie a présenté aujourd’hui le bilan annuel du secteur. L’année 2022 a été…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
"Mes alertes" : une nouvelle fonctionnalité pour informer les adhérents
France Chimie change la manière d'informer ses adhérents avec une nouvelle fonctionnalité baptisée " Mes alertes " ! Inscrivez-vous vite…
TRANSFERT DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Réunion avec les autorités compétentes Des ateliers à venir – Vos propositions
Diisocyanates : France Chimie se mobilise
France Chimie accompagne les entreprises et artisans dans la mise en œuvre de leur obligation de formation pour une utilisation sûre des…
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
SUSPENSIONS ET CONTINGENTS TARIFAIRES
Opposition - Cycle du 1 er janvier 2024 Prolongation de l’ensemble des suspensions arrivant à échéance au 31 décembre 2023
"Avec l'industrie", une campagne de communication pour promouvoir les métiers de l'industrie
La branche Chimie lance avec l'ensemble des branches professionnelles de l’industrie réunies au sein d’OPCO 2i une grande campagne de…
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Plafonds d’exonération applicables pour 2022 dans les zones urbaines en difficulté
PRODUITS SOUMIS A ACCISES
Le téléservice GAMMA2 démarre le 13 février ! Décret sur la circulation des produits mis à la consommation
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte européen consolidé Actualisation de la note France Chimie sur « MACF et Douane »
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