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Conflit en Ukraine et sanctions Russie
Adoption du 12ème paquet de sanctions de l’Union européenne - Ukraine et adhésion à l’UE
Liste des travaux avec La Direction Générale des Infrastructures, des Transports et des Mobilités (DGITM)
La DGITM et France Chimie collaborent de manière régulière dans le but de créer un nouvel espace de dialogue transverse sur les enjeux…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Quelles obligations pendant la période de transition ?
Les transporteurs doivent informer leurs clients sur les gaz à effet de serre émis lors d’un transport
Cette une obligation existante depuis 10 ans en France. Les transporteurs routiers, qui ne la respectent pas, risquent d’être sanctionnés à…
Indicateur de sécurité de procédés 2022 pour la France
Le calcul de cet indicateur a été rendu possible à la suite de l’enquête menée auprès des adhérents au printemps 2023. L’analyse sur…
REX : Feu chlore / acier carbone
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une nouvelle fiche de retour d’expérience qui pointe le risque de feux de Chlore (Cl2)…
Gestion des shunt et by pass des équipements
La mise en place d’un shunt ou d’un by-pass d’équipement peut générer des risques importants en cas de processus de gestion du…
Lancement de la campagne de recensement des substances pour les établissements SEVESO
Chaque établissement SEVESO doit procéder à la déclaration de son inventaire de substances, déchets ou mélanges dangereux à compter du 1…
Etablissements SEVESO : rendez-vous le 6 février pour partager les bonnes pratiques en cas de sous-traitance
La gestion de l’intervention des entreprises prestataires sur les sites à risques requiert la mise en place de mesures structurées.
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Enquête à destination des professionnels pour la gestion des flux et de la logistique pendant les JOP 2024
Se préparer aux restrictions de circulation pendant la période des jeux olympiques entre le 26 juillet/11 août 2024, puis 28 août/8…
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