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Horizon Europe : programme-cadre de l'Union européenne
Un accompagnement pour faire face aux problématiques mondiales actuelles
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta IMPORT – Prolongation de la période transitoire jusqu’au 30 juin 2025
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta T (Transit) - Consignes à suivre pour indiquer l'EXPEDITEUR et le DESTINATAIRE de la déclaration de transit
Système d'information douanier
Mise à jour de la notice relative à la liaison entre Delta Import et le GUN
Loi DDADUE et durabilité : précisions concernant la consultation du CSE
La nouvelle loi DDADUE du 2 mai 2025 prévoit, entre autres mesures, la possibilité pour l’employeur de consulter le comité social et…
Système d'information douanier
Delta Import et Export/SDS – Support de présentation – Webinaire Douane du 14 mai 2025
La loi DADDUE modifie la transposition de la CSRD en France
En parallèle des discussions européennes sur la simplification de la CSRD avec Omnibus, la France a adapté sa transposition de la CSRD avec…
TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
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