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NOUVEL INDICE ATMO
Depuis le 4 janvier 2021, le nouvel indice de la qualité de l’air ambiant est appliqué.
Nouveau GEREP : partie SEQE
La plateforme GEREP a fait évoluer sa déclaration annuelle d’émissions polluantes et de déchets en 2020 en ce qui concerne la partie…
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Publication de la table de corrélation TARIC 2020-2021
Première version de la table de corrélation 2020-2021 des codes TARIC
Oxydes mixtes des éléments lithium (Li), nickel (Ni), manganèse (Mn) et cobalt (Co)
Classement tarifaire et impacts sur le Plan Batteries
Evaluation en douane et R&D : arrêt CJUE
La Cour de justice de l'UE confirme la possibilité d’intégrer dans la valeur en douane d’un produit importé dans l’UE le coût d’un…
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
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