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"Chem Day" : un nouveau grand rendez-vous dédié à l’industrie de la Chimie
Le 16 décembre à Paris (La Défense) aura lieu le plus grand événement en France dédié à la Chimie : le Chem Day.
Classement tarifaire
Liste consolidée des règlements de classement avec transposition des codes NC 2025
ZONE PAN-EURO-MEDITERRANEENNE (PEM)
Cumul Diagonal – Actualisation des dates et des modalités d’application
ZONE PAN-EURO-MEDITERRANEENNE (PEM)
Évolutions des règles d’origine dans l’Espace économique européen (EEE) : règles transitoires, révision du protocole 4 et certificats…
Classement tarifaire
Révocation des RTC incompatibles avec l’interprétation actualisée de la nomenclature douanière
Adaptation au changement climatique : la Chimie se dote d’outils pour adapter les sites industriels
Alors que le gouvernement lance le 3ᵉ Plan national d’adaptation au changement climatique, France Chimie propose un outil concret pour aider…
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Prévention des accidents du travail graves et mortels (ATGM)
Des règles d’or sont publiées pour la prévention des risques professionnels liés à l’utilisation des machines.
DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments.
Règles d'origine
Publication DG TAXUD - Nouvelles lignes directrices sur les règles d’origine préférentielles
Zone Pan-Euro-Méditerranéenne (PEM)
Modification de l'accord UE-Tunisie : Adoption des règles transitoires d'origine
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