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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
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- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
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RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni
Le point sur les négociations Retour sur la réunion du comité douane et échanges internationaux du 30 novembre
Publication de la table de corrélation TARIC 2020-2021
Première version de la table de corrélation 2020-2021 des codes TARIC
RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni
Un nouveau point sur les négociations Réunion du Comité douane et échanges internationaux du 30 novembre
Oxydes mixtes des éléments lithium (Li), nickel (Ni), manganèse (Mn) et cobalt (Co)
Classement tarifaire et impacts sur le Plan Batteries
Brexit : passage des camions sous le tunnel transmanche
Le Shuttle Fret annonce le lancement d’un nouveau service
Outil Seirich d’évaluation du risque chimique
France Chimie propose, en collaboration avec AtoutChimie, une formation à distance gratuite le 17 novembre.
Brexit & REACH : comment éviter la rupture de chaîne d’approvisionnement au 1er janvier 2021 ?
Afin d’accompagner ses adhérents dans le cadre du Brexit, et de la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, France Chimie a mis…
Evaluation en douane et R&D : arrêt CJUE
La Cour de justice de l'UE confirme la possibilité d’intégrer dans la valeur en douane d’un produit importé dans l’UE le coût d’un…
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
Qualité de l'air
Tout savoir sur les émissions atmosphériques et sur la qualité de l’air en France Septembre 2020 : 2 nouveaux jeux de données en ligne
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