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Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
Brexit & REACH : comment éviter la rupture de chaîne d’approvisionnement au 1er janvier 2021 ?
Afin d’accompagner ses adhérents dans le cadre du Brexit, et de la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, France Chimie a mis…
Présentation sur les Quick Fixes et publication BOI
L'administration fiscale publie un BOI sur la réforme des Quick fixes
COVID - Report du paiement des taxes foncières
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt annoncent une mesure exceptionnelle de report de trois mois du paiement des taxes foncières
COVID-19 - Tenues de protection éligibles aux taux de TVA de 5,5 %
La deuxième loi de finances rectificative pour 2020 a réduit temporairement le taux de TVA applicable à certains produits et matériels…
COVID-19 - Plans de règlement aux entreprises rencontrant des difficultés
En raison de l'impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, la direction générale des Finances publiques (DGFiP) a…
Covid 19 : Abaissement TVA masques et produits d’hygiène
Voici quelques précisions au sujet des tenues de protection adaptées à la lutte contre la propagation du covid 19 éligibles au taux réduit…
Autoliquidation de la TVA import
Transfert de compétences de la TVA à l’importation entre les deux administrations
Qualité des dossiers REACH : engagez vous dans le plan d’action du CEFIC !
Vous fabriquez ou importez en Europe des substances chimiques à plus de 1T/an ? Vous avez enregistré un ou des dossiers REACH* ? Vous…
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Le CESE organise une séance plénière le 14 janvier à 14h30 consacrée à la présentation du projet d'avis "REACh et la maîtrise du risque…
Enregistrement Reach des nanomatériaux
Pour vous préparer à enregistrer les nanoformes dans le cadre de REACH, France Chimie a organisé une nouvelle conférence en ligne : comment…
Se préparer au BREXIT : enjeux douaniers et règlement REACH
Les entreprises de la Chimie doivent se préparer à un scénario de Brexit sans accord. Dans ce cas, les conséquences pourraient être…
L’industrie de la Chimie se mobilise pour renforcer les données sur les produits
Le Conseil européen de l'industrie chimique (Cefic) lance un plan d’action pour aider les entreprises déclarantes à revoir les données…
Se préparer au BREXIT : enjeux douaniers et règlement REACH
Les entreprises de la Chimie doivent se préparer à un scénario de Brexit sans accord. Dans ce cas, les conséquences pourraient être…
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