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Réussir la facturation électronique – Replay Webinaire TOSHIBA France
France Chimie se mobilise pour soutenir ses adhérents dans leur mise en conformité avec la réforme de la facturation électronique, qui…
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH source de blocages à l’importation Précisions de la commission européenne
L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
INTERDICTION D’EXPORTER DES PRODUITS CHIMIQUES INTERDITS DANS L’UE
La Commission lance une consultation publique Le CEFIC en ordre de marche depuis plusieurs mois
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Note sur les dérogations à l’obligation de licence d’exportation ou d’autorisation d’importation
Classification, étiquetage, emballage (CLP)
Les nouvelles règles de l’UE relatives aux substances chimiques et aux mélanges sont entrées en vigueur
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH, source de blocages à l’importation Table de corrélation
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Le certificat d’utilisation finale (CUF)
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH, source de blocages à l’importation Les réponses de la Commission européenne
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
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