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Etats-Unis : la politique commerciale de Trump II
Tendances et perspectives pour l’industrie de la Chimie française
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport annuel de la Commission européenne
Produits contrôlés et sanctions économiques
Note pratique sur les codes additionnels, codes document et dispositions particulières
Russie et Biélorussie
Prolongation des sanctions européennes Droits de douane sur les engrais à base d’azote
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
Sanctions Russie/Biélorussie
Note France Chimie / FIEEC – 15ème version Mise à jour de FAQs européennes
Exportation, importation ou transfert de matériels de guerre et assimilés
Dispenses d'autorisations dans le cadre de certains régimes douaniers
Exportation de produits chimiques dangereux (PIC)
De nouveaux produits soumis à notification avant exportation
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Table de corrélation avec les codes douaniers valable depuis le 1 er janvier 2025
Non-revalorisation du SMIC au 1er janvier 2025
Le montant du SMIC, qui avait déjà fait l’objet d’une revalorisation par anticipation le 1 er novembre 2024, ne sera pas augmenté au 1 er…
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Nouvelle table de corrélation avec les codes douaniers
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
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