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Affaires sociales
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Santé, sécurité, environnement
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Exportation ou transfert de matériels de guerre et assimilés
Modification de la liste des produits concernés
Import-export de produits chimiques dangereux (PIC)
Position de l’UE sur l’ajout de produits à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
La Commission souhaite une harmonisation des listes nationales
Signature d’une convention de partenariat entre la Douane et France Chimie
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et France Chimie nouent un partenariat pour renforcer la coopération autour des…
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport annuel de la Commission européenne
Produits contrôlés et sanctions économiques
Note pratique sur les codes additionnels, codes document et dispositions particulières
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
RELATIONS AVEC LE ROYAUME-UNI
Webinaire DOUANE – 17 février 2025 FRONTIERE INTELLIGENTE – Enveloppe Logistique Obligatoire
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