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- Accords commerciaux de l'UE X
- Brexit X
- Classement - Origine - Valeur X
- Commerce International et Douane X
- Défense commerciale X
- Développement à l'international X
- Droits et taxes X
- Investissements X
- Politique douanière X
- Produits sous contrôle X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
- EFFACER VOS FILTRES
Relations commerciales avec les Etats-Unis
URGENT : Consultation sur de nouvelles contremesures européennes et recours OMC – Mesures américaines et négociations avec la Chine
Import-export de produits chimiques dangereux (PIC)
Position de l’UE sur l’ajout de produits à l’Annexe III de la Convention de Rotterdam
Classement tarifaire
Liste consolidée des règlements de classement avec transposition des codes NC 2025
Sécurité économique
Le facteur humain, principal vecteur de compromission des systèmes d’information
TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Opérateur économique agrée (OEA)
Renforcement de la coopération douanière entre États membres pour l’octroi du statut OEA
ZONE PAN-EURO-MEDITERRANEENNE (PEM)
Cumul Diagonal – Actualisation des dates et des modalités d’application
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta Export/SDS (Suivi de Sortie) – Webinaire Douane du 16 avril – Support de présentation
ZONE PAN-EURO-MEDITERRANEENNE (PEM)
Évolutions des règles d’origine dans l’Espace économique européen (EEE) : règles transitoires, révision du protocole 4 et certificats…
RELATIONS COMMERCIALES AVEC LES ETATS-UNIS
Webinaire DOUANE – Mesures Douanières US – Contre-Mesures Européennes Le mardi 6 mai de 10h à 11h
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