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Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises du 16 janvier 2024
Principales réalisations 2023
En 2023, la Chimie en France s’est montrée relativement résiliente malgré des vents contraires concentrés sur l’Europe. L’élection…
Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024
Classement tarifaire et Biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 1 er janvier 2024
Conflit en Ukraine et sanctions Russie
Adoption du 12ème paquet de sanctions de l’Union européenne - Ukraine et adhésion à l’UE
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Quelles obligations pendant la période de transition ?
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont trouvé un accord ce mardi 5 décembre sur la proposition de révision du règlement CLP
L’accord entre les deux institutions signifie la fin du trilogue et la publication imminente du texte révisé au Journal Officiel européen.…
Retour sur le colloque parlementaire "La Chimie en France, un atout à préserver"
France Chimie a organisé un colloque parlementaire « La Chimie en France : un atout à préserver » le 6 décembre à la Maison de la…
Signature du nouveau contrat de filière Chimie et déclaration de soutien du Gouvernement à la Chimie
Réunis à la Maison de la Chimie, Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie, a signé aujourd’hui avec Frédéric Gauchet,…
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