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La Lettre technique n° 323 - juillet 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2023.
Enquête délestage gaz à compléter dans les prochains jours
Comme chaque année, les sites consommant plus de 5 GWh/an de gaz doivent obligatoirement compléter l’enquête délestage, afin d’anticiper…
Perspectives d’approvisionnement en électricité
Le gestionnaire du réseau de transport d’électricité (RTE) publie des projections optimistes concernant la sécurité d’approvisionnement…
La Chimie dans le projet de loi sur l'industrie verte
Une nouvelle version du projet de loi issue du vote au Sénat est disponible. Des propositions défendues par France Chimie ont été…
La Lettre technique n° 322 - juin 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Prélèvement à la source 2023 : Grilles des taux par défaut
Dans une mise à jour de la base BOFIP (documentation fiscale), l’administration communique les grilles des taux par défaut du prélèvement…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2023.
Provision pour résilience au profit des entreprises captives de réassurance
L'administration fiscale vient de commenter la mesure de la loi de finances pour 2023 autorisant les captives de réassurance à constituer une…
Une seconde vague d’achat groupé de gaz naturel est organisée au niveau européen
Jusqu’au 3 juillet, les entreprises européennes peuvent participer à un second tour d’enchères dans le cadre des achats groupés de gaz…
Compensation partielle des factures d’énergie des entreprises
L’échéance du 30 juin 2023 pour demander une compensation partielle des hausses de facture d’énergie se rapproche. France Chimie rappelle…
La révision du fonctionnement du marché de l’électricité progresse lentement
Les Etats membres de l’Union européenne se sont entendus sur le renforcement de la surveillance des marchés de l’énergie, mais des…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2023.
Déploiement du service d’accompagnement fiscal des PME
Ce service a vocation à répondre aux problématiques fiscales spécifiques rencontrées par les PME, et à sécuriser les opérations…
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