Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1176 Résultats
Page
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Droits et taxes X
- Énergie X
- Fiscalité X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité internationale X
- Fiscalité locale X
- TVA X
- EFFACER VOS FILTRES
Mesures européennes d’urgence face à la crise énergétique
Les Etats membres acceptent une prolongation de certaines mesures d’urgence relatives à l’approvisionnement en énergie.
La Lettre technique n° 327 - décembre 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TICPE)
Courrier au ministre chargé des Comptes publics
Réforme du règlement gaz
Le Conseil de l’Union européenne et le Parlement européen s’accordent sur le règlement gaz.
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
La DG Fip publie les nouveaux modèles d’attestation pour bénéficier des exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Quelles obligations pendant la période de transition ?
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Etablissements SEVESO : rendez-vous le 6 février pour partager les bonnes pratiques en cas de sous-traitance
La gestion de l’intervention des entreprises prestataires sur les sites à risques requiert la mise en place de mesures structurées.
Un accord sur la réforme du marché de l’électricité
Le Conseil de l’Union européenne et le Parlement européen s’accordent sur de nouvelles règles régissant le fonctionnement du marché…
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Règlement Taxonomie : les actes délégués climat et environnement ont été publiés au Journal officiel de l’UE
Ces actes délégués précisent les secteurs d’activité concernés par la taxonomie et les critères d’alignement. Ils entrent en vigueur…
L’énergie nucléaire : technologie stratégique pour l’UE
Le Conseil de l'UE a adopté une position qui inclut l’énergie nucléaire parmi les technologies net zéro stratégiques.
Dépliant chiffres clés de la Chimie européenne - Cefic
En 2022, la chimie européenne (UE27) maintient son deuxième rang de producteur mondial derrière la Chine.
Page