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Le Numérique et Vous - Mise en ligne des annuaires « Prestataires » et « Offres de financements »
Trouver le prestataire adéquat pour lancer un projet de transformation numérique relève parfois du casse-tête. Pour vous aider dans…
Des aides au montage des dossier Horizon 2020 à destination des PME
Le programme Horizon Europe fait la part belle aux PME et leur réserve plus de 8 milliards à travers des projets collaboratifs et…
REGLEMENT EUROPENNE SUR LES BATTERIES ET LEURS DECHETS
De futures restrictions d’exportation ? Une alliance avec les Etats-Unis
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH : source de blocages à l’importation Nécessité de clarifier les codes DTP à utiliser
sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Application du règlement communautaire dans les Etats membres La France dans le viseur de la Commission européenne
Substances appauvrissant la couche d'ozone
HFC en vrac : Mise sur le marché de l’Union européenne en 202 3
EXPORTATION et IMPORTATION DE DECHETS
Discussions à la suite de la proposition de la Commission européenne
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
La nouvelle agence des drogues de l’Union européenne Chantiers européens en cours
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Modification de la liste des produits concernés
Classement tarifaire et biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 1 er janvier 2022
L'ECHO DE L'ECO N° 11 - JANVIER 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2022
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