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Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Le Gouvernement lance la plateforme « Transition écologique » pour les TPE/PME
Le nouveau site internet a pour objectif de simplifier l’accès aux aides et aux dispositifs d’accompagnement à la transition pour les entr…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 novembre 2023.
Négociation des salaires minimas de Branche : éléments économiques
Flash social 2023-08 mettant à jour le flash social 2023-07.
Feuille de route de décarbonation de la Chimie en France
France Chimie présente la nouvelle feuille de route de décarbonation de la Chimie en France, qui permet d’atteindre entre -41 % et -49 %…
Fonds innovation 2024 : soutien européen à la décarbonation
La Commission européenne a annoncé le lancement d’appels à projets relatifs à la décarbonation le 23 novembre 2023.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2023.
Rencontre avec les fournisseurs de solutions de décarbonation le 22 novembre
Le Comité Stratégique de Filière Nouveaux Systèmes Energétiques organise une rencontre avec les fournisseurs de solutions de décarbonation…
Publication de la directive « énergies renouvelables » au Journal officiel
La révision de la directive européenne sur les énergies renouvelables est publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
Appel d’offres européen pour la production d’hydrogène renouvelable
La Commission européenne organise une réunion d’information sur le premier appel d’offres européen pour la production d’hydrogène reno…
Négociation des salaires minimas de Branche - éléments économiques
Les Départements Economique et Social ont préparé un document reprenant des éléments de conjoncture de la Branche et des indicateurs…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 octobre 2023.
Les conclusions de la Commission poussières sont publiées
Des recommandations sont faites par la Commission, qui concernent tant les employeurs, que les branches professionnelles et les pouvoirs publics…
Des aides et services pour les salariés de -30 ans
Les aides et services proposés par Action Logement
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2023.
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