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- Biodiversité X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Études d'impact environnemental X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Garanties Financières (fermeture) X
- Perturbateurs endocriniens X
- Protection de l'environnement X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Sites et qualité des Sols X
- EFFACER VOS FILTRES
Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Gestion de l’eau : des outils pour accompagner les entreprises de la Chimie
Vous cherchez des solutions concrètes pour améliorer la gestion de l’eau sur votre site, de manière durable ? France Chimie complète son…
Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
Révision de l’IED : trilogues en cours
Après l’adoption des positions du Conseil de l’Union en mars dernier puis du Parlement européen en juillet, les trilogues relatifs à la…
Vietnam : exigences de connaître la composition des produits
Courrier cosigné par le CEFIC aux douanes vietnamiennes
MACF : La Commission précise les modalités d’application pour la phase transitoire
La Commission européenne a publié le règlement d’exécution et ses annexes, ainsi que des orientations écrites, relatifs aux obligations…
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Publication du Guide de l’eau : seconde étape du programme d’accompagnement Eau
Vous cherchez des solutions concrètes pour améliorer votre gestion de l’eau de manière durable ? France Chimie met à disposition de ses…
Bilan de l’action de l’inspection des installations classées sur l’année 2022 et priorités 2023
Le ministère en charge de l’écologie dresse son bilan 2022 et ses priorités 2023 en matière de gestion des installations classées pour la…
Sécheresse : nouvelles mesures de restriction d’eau visant les ICPE
L’arrêté « sécheresse » du 30 juin 2023 est entré en vigueur le 6 juillet 2023. Il s’applique si d’autres dispositions locales…
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