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Synthèse enquête adhérents pour transport et logistique
Administrée en avril 2023, l’enquête transports et logistique menée auprès des adhérents de France Chimie a montré une piste de progrès…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Accord partiel à Bruxelles sur la révision du règlement de 2009
Déploiement du service d’accompagnement fiscal des PME
Ce service a vocation à répondre aux problématiques fiscales spécifiques rencontrées par les PME, et à sécuriser les opérations…
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES RESTRUCTURATION DE FRET SNCF
Pour éviter 5,3 milliards d’amende et la liquidation de Fret SNCF, le Gouvernement propose à Bruxelles un plan de discontinuité économique…
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
La Cour des comptes a publié son rapport sur le budget de l’Etat en 2022
Le déficit du budget de l’État se maintient à un niveau élevé en 2022, - 151,4 Md€, soit une dégradation de 58,8 Md€ par rapport à…
L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Accord européen sur les carburants d'aviation durable
Etape franchie avec un accord sur les règles "ReFuelEU Aviation" dans le but d'augmenter l’utilisation des biocarburants avancés ou de…
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
L’impôt sur les bénéfices des entreprises en 2021
Les recettes de l’impôt sur les sociétés s’élèvent à 71 milliards d’euros en 2021, contre 54 milliards en 2020. En 2021, une…
Réclamation adressée sous la forme d'un courrier électronique
Une réclamation adressée sous la forme d’un courrier électronique au service des impôts des entreprises est considérée comme…
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