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Affaires sociales
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Santé, sécurité, environnement
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Sécurité économique
Flash Ingérence de la DGSI Les débauchages, vecteurs de déstabilisation pour les entreprises
Matières premières critiques et stratégiques
Texte de compromis final issu du trilogue - Recensement de vos matières premières prioritaires
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Transition écologique et dialogue social
Deux ans après la Loi Climat et Résilience, l’association REALITES DU DIALOGUE SOCIAL ont souhaité poursuivre leurs travaux pour comprendre…
Négociation des salaires minimas de Branche : éléments économiques
Flash social 2023-08 mettant à jour le flash social 2023-07.
Matières premières critiques et stratégiques
Accord provisoire à Bruxelles sur le « Critical Raw Materials Act »
Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Mise à jour de la liste des pays à haut risque
Publication de la Loi Industrie Verte
La Loi Industrie Verte introduit plusieurs mesures structurantes pour soutenir la réindustrialisation et la production bas-carbone, et…
Filtrage des investissements directs étrangers
Rapport annuel de la Commission européenne Nouvelle plateforme nationale
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