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Affaires sociales
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Santé, sécurité, environnement
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- Études d'impact environnemental X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- SAICM & initiatives internationales X
- EFFACER VOS FILTRES
INVESTISSEMENTS DIRECTS ETRANGERS et ATTRACTIVITE DE LA FRANCE
Publication du rapport annuel de la DG Trésor et baromètre du cabinet EY
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
Diisocyanates : France Chimie se mobilise
France Chimie accompagne les entreprises et artisans dans la mise en œuvre de leur obligation de formation pour une utilisation sûre des…
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2023
Loi santé : listes des textes d’application publiés et attendus (à fin novembre 2022)
La liste des textes publiés et attendus est mise à jour.
Loi santé : deux décrets d’application ont été publiés
Ces textes précisent de nombreuses dispositions relatives au dossier médical en santé au travail (DMST), ainsi que des mesures relatives aux…
La recommandation R513 sur les locaux réfrigérés et la prévention du risque d’enfermement a été adoptée par la branche
A la suite de l’avis favorable donné en commission de coordination, la recommandation R513 a été adoptée, le 5 octobre dernier, par le…
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE
Impact du conflit en Ukraine sur le commerce international Mise à disposition d’outils statistiques Prochaine Ministérielle
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