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Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
Refonte des systèmes d’information douaniers
TRANSIT : Delta T - NCTS phase 5 Point d’avancement du projet
Conflit en Ukraine et sanctions Russie/Biélorussie
En attendant la validation du 14 ème paquet de sanctions par le Conseil européen de l’UE
ASSURANCE-CHOMAGE : PROJET DE DECRET DE CARENCE
À la suite de la publication de l’arrêté du 10 mai 2024 portant refus d’agrément de la convention d’assurance-chômage signée en…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
France Chimie rejoint la Communauté « Les entreprises s’engagent »
France Chimie rejoint ce groupement d’intérêt public qui vise à créer des espaces de coopération entre l’Etat, les entreprises, et la…
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Système d'information douaniers
ANTES Prolongation de la période de transition Webinaire du 25 avril 2024
PACTE DE LA VIE AU TRAVAIL : FIN DES NEGOCIATIONS
La négociation interprofessionnelle sur l'emploi des seniors, les parcours professionnels et la création d'un compte épargne-temps universel…
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