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Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
L’enquête est ouverte jusqu’au 12 juillet. N’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Un appel à contributions est lancé par l’ECHA sur les limites d’exposition professionnelles de l’anthraquinone et d’oximes.
Votre état des stocks est-il conforme à la réglementation ?
Le BRIEC (Bureau des Risques des Industries de l'Energie et de la Chimie) a apporté son éclairage lors d’un webinaire organisé par France…
Tableau de bord relatif à la cybersécurité des systèmes d’information industriels
Les éclairages d’experts en cybersécurité ont été apportés sur ce thème lors d’un webinaire organisé par France Chimie le 5 juin…
Précisions techniques sur la réglementation des entrepôts
Une nouvelle version du guide d'application de la rubrique 1510 et de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 modifié relatif aux…
Plan national d’adaptation au changement climatique
Un projet de Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3) est suspendu en raison de la dissolution de l’Assemblée national…
Succès des journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Les XIX e journées de l’inspection dans l’industrie chimique se sont déroulées au Palais des Congrès d’Arcachon les 13 et 14 juin…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
Une 3e Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens (SNPE) est souhaitable, et même nécessaire d’après l’inspection des services publiques.
La journée d’échanges du 12 juin 2024 fut l’occasion de faire le bilan de la deuxième Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens…
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