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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Études d'impact environnemental X
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Quelle planification écologique pour l’industrie ?
Le président de la République présente les contours de la stratégie française en matière de décarbonation.
Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Soutien à la production d’hydrogène bas-carbone
Le ministère de la Transition énergétique a ouvert une consultation sur la procédure de sélection des projets de production d’hydrogène…
Nouvelles obligations d’efficacité énergétique
De nouvelles obligations d’audit énergétique ou de mise en œuvre d’un système de management de l’énergie certifié vont s’imposer…
Gestion de l’eau : des outils pour accompagner les entreprises de la Chimie
Vous cherchez des solutions concrètes pour améliorer la gestion de l’eau sur votre site, de manière durable ? France Chimie complète son…
Nouvelles propositions pour accélérer la transition énergétique
Les groupes de travail mis en place par la ministre de la Transition énergétique ont remis leurs propositions de nouvelles mesures pour…
Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
Révision de l’IED : trilogues en cours
Après l’adoption des positions du Conseil de l’Union en mars dernier puis du Parlement européen en juillet, les trilogues relatifs à la…
Nouveau règlement machines : quels changements ?
EUROGIP publie aujourd’hui en français l’analyse comparative du nouveau Règlement Machine avec la directive de 2006 abrogée.
Appel d’offres européen pour la production d’hydrogène renouvelable
La Commission européenne publie les termes et conditions du premier appel d’offres européen pour la production d’hydrogène renouvelable.
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