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SQAS entreposage versus ESAD
L’évaluation SQAS entreposage et l’évaluation ESAD sont jugées équivalentes selon le Cefic. Elles sont en effet menées par les mêmes…
Amendements 2023 pour ADR/RID/ADN
Les experts européens du transport de marchandises dangereuses réunis en groupe de travail ont élaboré les amendements aux différents…
Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
Les sanctions de l’Union européenne sont reconduites pour 1 an
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport de la Commission européenne sur exportations 2020
L’ÉCHO DE L’ÉCO N° 14 - OCTOBRE 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Nouveaux formulaires de la déclaration du client Point de contact MNCPC
Transport international à 44 tonnes
La directive 96/53/CE fixe les règles relatives aux poids et dimensions des véhicules lourds circulant dans l'Union européenne
Les modifications de l’ADR 2023
Les évolutions de l’ADR pourront être appliquées à compter du 1 er janvier 2023
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Consultation européenne et nouvel arrêté national Déclaration du client : Webinaire du 16 septembre
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