28 mai 2020

Coronavirus Covid-19 : France Chimie informe les entreprises

Coronavirus Covid-19 : France Chimie vous informe sur le contexte épidémiologique, les précautions et droits des salariés confrontés au Covid-19, les impacts économiques ainsi que sur le plan de continuité

Contexte épidémiologique

Nous invitons les entreprises à consulter le site d’information du gouvernement (ici) ou la plateforme téléphonique d’information « Nouveau coronavirus » (accessible au 0800 130 000, 7 jours sur 7, de 8h à 21h). Tous les sujets liés au coronavirus y sont abordés : point sur la situation épidémiologique ; consignes sanitaires ; conseils aux voyageurs ; mesures prises par le gouvernement ; numéros utiles à appeler.

 Continuité et préservation de la santé et sécurité au travail  

Le dispositif de sécurité des activités d’importance vitale et les plans de continuité d’activité s’intègrent dans une même logique de gestion de crise. Le SGDSN a publié un guide de référence, qui est rédigé sous un format pédagogique et s’avère adaptable à tout site industriel au-delà des opérateurs d’importance vitale.

Nos entreprises ont mis en place, au-delà des recommandations sanitaires des pouvoirs publics, des mesures destinées à assurer à la fois la poursuite de leur activité et la sécurité sanitaire de leurs salariés.

Vous pouvez télécharger ce guide ci-dessous :

TELECHARGEMENT

GUIDE DES PRATIQUES DE LA BRANCHE (v5)

 423,17 KB 

Ce guide aborde les mesures de précaution qui s’appliquent  aux salariés des entreprises de la Chimie tout comme à leurs sous-traitants habituels. Il est mis à jour en fonction de l’évolution de la crise sanitaire et des préconisations des administrations. Dans sa version 3, sont notamment intégrées des annexes sur le port de masques, la prise de température et les mesures spécifiques prises dans le cadre du déconfinement.

Des recommandations spécifiques ont également été formulées concernant l’accueil des conducteurs routiers sur les sites de chargement/déchargement (voir note de France Chimie qui résume les bonnes pratiques en vigueur).

Si votre entreprise a moins de 50 salariés, vous pouvez recevoir  une subvention de l’Assurance Maladie – Risques professionnels pour des investissements dans des équipements destinés à prévenir la transmission du covid-19 au travail (mesures barrière et de distanciation sociale et mesures d’hygiène et de nettoyage) réalisés entre le 14 mars et le 31 juillet 2020.

La demande est à adresser à votre Carsat ou à la Cramif : en savoir plus

Gestion et droits des salariés

Concernant les précautions et droits des salariés confrontés au Covid-19, la Direction Générale du Travail a mis en ligne un document de Questions / Réponses que nous vous invitons à diffuser à vos directeurs d’établissement.

La circulaire ST19, diffusée en date du 30 avril 2020, complète le Questions/ Réponses de la DGT sur les questions pratiques que pourraient être amenés à se poser employeurs dans la gestion de leurs salariés.

De nombreuses mesures ont été adoptées par le gouvernement concernant le recours à l’activité partielle,  la formation des salariés, etc... France Chimie publie régulièrement des circulaires à destination de ses adhérents pour l’interprétation des décrets ou arrêtés vis-à-vis des dispositions conventionnelles (voir page réservée en cliquant ici).

impact sur le secteur et Mesures nationales d’accompagnement économique

Une enquête « adhérents » a été lancée par France Chimie afin de mesurer dans la durée les différents impacts économiques pour notre secteur. Elle révèle que depuis le début de la crise, le secteur de la Chimie a maintenu une activité supérieure à la moyenne de l’industrie, illustrant son rôle essentiel dans les chaines d’approvisionnement de la santé, l’hygiène et l’agro-alimentaire. En savoir plus

Depuis l’apparition du Coronavirus, France Chimie est à l’écoute des difficultés rencontrées par ses adhérents et les accompagne au niveau national et régional. L’Etat et les régions ont mis en place plusieurs dispositifs pour aider les entreprises, dont notamment : report d’échéances sociales et/ou fiscales, étalement ou remboursement des créances, crédit bancaire… Le Ministère de l’Economie a publié une liste de ses mesures et un document de Questions / Réponses

Retrouvez ci-dessous les dispositifs prévus et classés par thématique :

Compte tenu de l’exposition de la Chimie à l’export (2e secteur industriel exportateur en France) et de la forte imbrication de ses activités, la continuité des services de transport et logistique, domestiques et internationaux est un maillon indispensable de la poursuite de l’activité économique et de la relance des productions industrielles. Le Comité « Transport et Logistique » de France Chimie se réunit chaque semaine pour dresser l’état de l’offre des services de transport. En savoir plus

L’industrie de la Chimie en France subit de plein fouet les difficultés d’approvisionnement en matières premières et le blocage de certains marchés à l’exportation du fait de la pandémie. Le service affaires internationales de France Chimie est mobilisé pour vous fournir toutes les informations nécessaires au maintien des flux internationaux et à la continuité économique, notamment à l’exportation. Dans le cadre de la crise sanitaire, l’Etat a mis en œuvre à titre exceptionnel des mécanismes de soutien financier à l’export : garanties bancaires, couverture risques, mobilisation aux cotés de Bpifrance de Business France et des chambres de commerce. En savoir plus

 

A Bruxelles, les institutions européennes étoffent leur plan de soutien et élaborent une stratégie de relance économique. Parmi les actions envisagées, celles de rapatrier une partie de la chaine d’approvisionnement des matières stratégiques en Europe. L’objectif de neutralité climatique d’ici 2050, pièce maitresse du Green Deal, est inchangé.

Continuité réglementaire et dispositions particulières

Malgré les difficultés occasionnées par la situation actuelle, la continuité du respect des réglementions demeure une nécessité fondamentale.

France Chimie précise dans des notes dédiées :

  • Les dispositions particulières s’appliquant aux entreprises concernant les délais administratifs (contrôle des installations et des produits, dispositions du code du travail relatives à la santé et à la sécurité au travail, domaine des transports) : voir note
  • L’application de REACH en situation d’urgence sanitaire : voir note
  • Les dérogations prises par la France concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides désinfectants hydroalcooliques : voir note .

A la demande des services de l’Etat, France Chimie coordonne actuellement un groupe de travail sur la reprise coordonnée des activités des ICPE en France.

Enfin, les consultations se poursuivent sur des projets réglementaires aussi déterminants pour notre industrie que : le plan d’actions post-Lubrizol, la mise en application de la loi Economie circulaire…

De nouvelles contraintes pèsent sur la gestion (traitement et épandage) des boues de stations d’épuration  industrielles (STEP) lorsqu’elles reçoivent, en plus des effluents de process, des eaux sanitaires actuellement susceptibles d’être contaminées par le covid-19 : voir la note de l’Anses et l’instruction du ministère.

Téléchargement

NOTE SUR LES PRODUITS BIOCIDES HYDRO-ALCOOLIQUES

21 septembre 2020

 263,84 KB 

Mobilisation de la Chimie dans l’effort de solidarité nationale

Les entreprises de la Chimie se sont mobilisées pour réorienter une partie de leur production de manière à compléter la production de gel hydroalcoolique des fabricants traditionnels. Elles sont aujourd’hui mises à contribution dans la mise en place de filières de production de masques, de visières et de tests. Depuis le début de la crise, elles ont donné aux services de santé plus de 200.000 masques et des milliers de combinaisons, blouses, charlottes et sur-chaussures (pour en savoir plus, cliquez ici)

 

Nous vous invitons à régulièrement consulter les sites des différents ministères (Economie et Finance, Santé, Travail, Ecologie) pour suivre la mise-à-jour
des dispositifs mis en place.