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Réduction du soutien à certaines opérations d’efficacité énergétique
Certaines opérations d’efficacité énergétique dans l’industrie ne seront bientôt plus soutenues financièrement par les certificats…
Rapport sur l’évolution de l’EU ETS post-2030
Un rapport de la Commission européenne explore les potentielles évolutions du Système d'Échange de Quotas d'Émission de l'UE (EU ETS) dans…
Système d'information douanier
Delta Import et Export/SDS – Support de présentation – Webinaire Douane du 14 mai 2025
Obligation d’audit énergétique des entreprises
De nouvelles obligations européennes d’audit énergétique ou de mise en œuvre d’un système de management de l’énergie ont été…
Feuille de route de sortie des énergies provenant de Russie
La Commission européenne propose un plan d’action pour poursuivre la sortie des importations d’énergies russes.
TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Opérateur économique agrée (OEA)
Renforcement de la coopération douanière entre États membres pour l’octroi du statut OEA
Stratégie nationale hydrogène
Le gouvernement actualise la stratégie de la France en matière de développement de l’hydrogène bas-carbone produit par électrolyse de l�…
La Lettre technique n° 342 - avril 2025
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Décarbonation : passez à l’action avec la méthodologie ACT Pas-à-Pas.
ACT Pas-à-Pas, la méthodologie de référence pour structurer votre stratégie bas carbone et répondre aux principales exigences de la CSRD…
Cinq appels à projets pour soutenir la décarbonation de l’industrie
Le gouvernement annonce le lancement de cinq appels à projets destinés à soutenir l’investissement dans des projets de décarbonation de l�…
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta Export/SDS (Suivi de Sortie) – Webinaire Douane du 16 avril – Support de présentation
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