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- Produits soumis à accise/contribution indirecte- Nouveau bulletin officiel des Douanes sur la procuration 
- Corroban : une nouvelle PME accompagnée pour réaliser le diagnostic Responsible Care « Diagnostic Confirmé »- Avec cette approche, Corroban a pu mieux structurer sa démarche RSE, établir un plan d’action concret et opérationnel, et se comparer à… 
- Responsible Care : collecte anonymisée d’indicateurs 2024 par l’ICCA- L’ICCA (International Council of Chemical Associations) ouvre une nouvelle campagne mondiale pour collecter les indicateurs Responsible Care… 
- Reporting de durabilité : simplifications de la CSRD- CSRD : pourquoi décider d’une simplification dès la première année de reporting ? 
- Tech'Time n° 344 - septembre-octobre 2025- Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de septembre-octobre 2025. 
- Lancement des trophées Responsible Care® nationaux 2026- Candidatez aux trophées Responsible Care nationaux et mettez en lumière vos projets RSE ! Les dossiers sont à déposer avant le 1 er… 
- Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)- Le Conseil de l’UE approuve les simplifications - Nouvel outil de calcul de la DGEC 
- TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)- Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation 
- Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)- Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations 
- CSRD : consultation sur des projets simplifiés de standards européens de reporting de durabilité (ESRS)- Dans le cadre de la simplification de la CSRD, l’EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group) a lancé une consultation publique sur… 
 
                 
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                             
                            