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Rapport du Haut Conseil pour le Climat
Le Haut Conseil pour le Climat recommande de réduire l’empreinte carbone de la France, en tenant compte des émissions de gaz à effet de…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dispositions concernant l’exportation et les secteurs avals
Objectif de décarbonation européen
La Commission propose un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990.
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Accord Parlement/Conseil de l’UE sur les simplifications
Rapport du CITEPA sur les émissions de gaz à effet de serre en France
Le dernier rapport du CITEPA révèle un ralentissement de la décarbonation de la France.
Rapport de la Cour des Comptes sur la stratégie nationale de l’hydrogène
Un rapport de la Cour des Comptes alerte le Premier ministre sur les objectifs inatteignables de la stratégie nationale de l’hydrogène et le…
"Chem Day" : un nouveau grand rendez-vous dédié à l’industrie de la Chimie
Le 16 décembre à Paris (La Défense) aura lieu le plus grand événement en France dédié à la Chimie : le Chem Day.
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta IMPORT – Prolongation de la période transitoire jusqu’au 30 juin 2025
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta T (Transit) - Consignes à suivre pour indiquer l'EXPEDITEUR et le DESTINATAIRE de la déclaration de transit
Système d'information douanier
Mise à jour de la notice relative à la liaison entre Delta Import et le GUN
Réduction du soutien à certaines opérations d’efficacité énergétique
Certaines opérations d’efficacité énergétique dans l’industrie ne seront bientôt plus soutenues financièrement par les certificats…
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